Le règlement pourra s’effectuer: - par Carte Bancaire - par virement bancaire - en espèces selon les limites légales en vigueur : 1 000 €uros maximum lorsque l’acquéreur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d’une activité professionnelle (français, UE ou étranger) et 15 000 €uros maximum pour un particulier dont le domicile fiscal est à l’étranger. Si l’acquéreur achète plusieurs lots dans la même vente, le plafond s’entend pour l’ensemble de ces lots, frais compris. LES CHEQUES NE SONT PAS ACCEPTES.
TRANSPORT : Nous ne nous chargeons ni de l'emballage ni de l'envoi. OPTION 1: RECUPERATION A L’ETUDE Les objets vendus sont conservés gracieusement jusqu’à deux semaines après la vente. OPTION 2: Transport MBE (agence d'Orléans) : 02 38 75 95 93 - mbe012@mbefrance.fr ou - CJS Services Joubert Cyrille 0624 30 07 84 - csjservices8@gmail.com OU Transporteur choisi par vos soins qui se chargera de l'emballage et de l'envoi. Enchères en direct via le service Live du site interencheres.com Si vous souhaitez enchérir en ligne pendant la vente, veuillez-vous inscrire sur www.interencheres.com et effectuer une empreinte carte bancaire (ni votre numéro de carte bancaire, ni sa date d'expiration ne sont conservés). Vous acceptez de ce fait que www.interencheres.com communique à l’OVV POUSSE CORNET et à la SELARL CORNET tous les renseignements relatifs à votre inscription ainsi que votre empreinte carte bancaire. L’OVV POUSSE CORNET et la SELARL CORNET se réservent le droit de demander, le cas échéant, un complément d’information avant votre inscription définitive pour enchérir en ligne. Toute enchère en ligne sera considérée comme un engagement irrévocable d’achat. Si vous êtes adjudicataire en ligne, vous autorisez l’OVV POUSSE CORNET et à la SELARL CORNET, si elles le souhaitent, à utiliser votre empreinte carte bancaire pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions y compris les frais habituels à la charge de l’acheteur. Ces frais sont majorés : • Pour les lots volontaires, majoration de 3% HT du prix d'adjudication (soit +3,60% TTC). • Pour les véhicules volontaires, majoration de 20 EUR HT par véhicule (soit +24 EUR TTC par véhicule). • Pour les ventes judiciaires, pas de majoration des frais habituels. • Pour les ventes caritatives, pas de majoration des frais habituels. L’OVV POUSSE CORNET et la SELARL CORNET ne peuvent garantir l’efficience de ce mode d’enchères et ne peuvent être tenues pour responsables d’un problème de connexion au service, pour quelque raison que ce soit. En cas d'enchère simultanée ou finale d'un montant égal, il est possible que l’enchère portée en ligne ne soit pas prise en compte si l'enchère en salle était antérieure. En toute hypothèse, c'est le commissaire-priseur qui sera le seul juge de l'enchère gagnante et de l'adjudication sur son procèsverbal. Ordres d’achat secrets via interencheres.com l’OVV POUSSE CORNET et la SELARL CORNET n’ont pas connaissance du montant maximum de vos ordres secrets déposés via interencheres.com. Vos enchères sont formées automatiquement et progressivement dans la limite que vous avez fixée. L’exécution de l’ordre s’adapte au feu des enchères en fonction des enchères en cours. Le pas d’enchère est défini par les intervalles suivants : jusqu’à 19€ : 5€, de 20€ à 199€ : 10€, de 200€ à 499€ : 50€, de 500€ à 999€ : 100€, de 1 000€ à 4 999€ : 200€, de 5 000€ à 9 999€ : 500€, de 10 000€ à 19 999€ : 1 000€, de 20 000€ à 49 999€ : 2 000€, de 50 000€ à 99 999€ : 5 000€, 100 000€ et plus : 10 000€. Si vous êtes adjudicataire via un ordre d’achat secret, vous autorisez [OVV et SCP], si elles le souhaitent, à utiliser votre empreinte carte bancaire pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions y compris les frais habituels à la charge de l’acheteur. Ces frais sont majorés : • Pour les lots volontaires, majoration de 3% HT du prix d'adjudication (soit +3,60% TTC). • Pour les véhicules volontaires, majoration de 20 EUR hors taxes par véhicule (soit +24 EUR TTC par véhicule) • Pour les ventes judiciaires, pas de majoration des frais habituels. • Pour les ventes caritatives, pas de majoration des frais habituels. L’OVV POUSSE CORNET et la SELARL CORNET ne peuvent garantir l’efficience de ce mode d’enchères et ne peuvent être tenues pour responsables d’un problème de connexion au service, pour quelque raison que ce soit. En cas d'enchère simultanée ou finale d'un montant égal, il est possible que l’enchère portée en ligne ne soit pas prise en compte si l'enchère en salle était antérieure. En toute hypothèse, c'est le commissaire-priseur qui sera le seul juge de l'enchère gagnante et de l'adjudication sur son procès-verbal.
